Mentions légales

1. Éditeur du site

 

Le site gaia-atelier.fr est édité par :

ESNX "Gaia Atelier"

SAS

Siège social : 38 rue des ébénistes, Torcy, 77 200

SIRET : 9838 1932 7000 13

TVA intracommunautaire : FR96 983 819 327

Email: amel@gaia-atelier.fr

Responsable de publication : Amel HOXHA

 

2. Hébergement

 

Le site est hébergé par : OVH

Adresse : [adresse ou pays de l’hébergeur]

Site web : [URL de l’hébergeur]

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site gaia-atelier.fr (textes, images, créations, photographies, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de ESNX "Gaia Atelier", sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site (formulaire de contact, commande, inscription à la newsletter, etc.) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le responsable du traitement est : Amel HOXHA.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec les clients.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données, qu’il peut exercer en écrivant à : amel@gaia-atelier.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

 

5. Cookies

Le site Gaia Atelier utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure d’audience.

Le Client peut à tout moment gérer ou refuser le dépôt de cookies via le bandeau prévu à cet effet ou dans les paramètres de son navigateur.

 

6. Responsabilité

Le Vendeur s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Cependant, il ne saurait être tenu responsable :

  • d’erreurs ou omissions involontaires,

  • d’une interruption du site,

  • ou de dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (virus, perte de données, etc.).

 

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.